CONDITIONS DE SERVICE

Dernière mise à jour : 23 mai 2025

Bienvenue sur le site https://boutique.labelteam.fr/. Le présent document a pour objet de définir les conditions dans lesquelles les utilisateurs peuvent accéder et utiliser le site et ses services. Toute navigation ou utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions de service.

1. Objet du site

Le site https://boutique.labelteam.fr/ est une boutique en ligne exploitée par LABEL TEAM, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 979 947 082), ayant pour but de proposer à la vente des produits dérivés (textiles, accessoires, etc.) et des enregistrements physiques (CDs, vinyles...) liés aux artistes produits ou représentés par LABEL TEAM.

2. Accès au site

L’accès au site est ouvert à toute personne disposant d’une connexion Internet. L’utilisateur s’engage à accéder au site pour un usage strictement personnel et non commercial (hors achat).

LABEL TEAM se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site ou à certaines fonctionnalités pour des raisons techniques, de maintenance ou de sécurité.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, fichiers audio, charte graphique, structure, code source...) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de LABEL TEAM ou de ses ayants droit.

Toute reproduction, diffusion, extraction, modification ou exploitation non autorisée du contenu du site, totale ou partielle, est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites civiles et pénales.

4. Comportement des utilisateurs

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale, respectueuse et dans le respect des lois en vigueur. À ce titre, il est strictement interdit de :

• Usurper l’identité d’un tiers ou fournir de fausses informations

• Tenter d’accéder à des zones non autorisées du site

• Utiliser le site à des fins frauduleuses, commerciales non autorisées ou illicites

• Perturber, ralentir ou interrompre le bon fonctionnement du site

• Publier ou transmettre des contenus à caractère injurieux, discriminatoire, haineux ou portant atteinte aux droits de tiers

LABEL TEAM se réserve le droit de restreindre l’accès au site ou de prendre toute mesure appropriée en cas de non-respect des présentes dispositions.

5. Données personnelles

L’utilisation du site implique la collecte de données personnelles (notamment lors du passage d’une commande). Ces données sont traitées conformément à la réglementation applicable et à notre Politique de confidentialité.

6. Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites ou plateformes. LABEL TEAM ne saurait être tenue responsable du contenu, du fonctionnement ou de l’accès à ces sites tiers, qui sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation.

7. Limitation de responsabilité

LABEL TEAM s’efforce d’assurer la disponibilité et la fiabilité des services proposés sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable :

• D’un dysfonctionnement technique, d’une interruption temporaire ou d’un bug affectant l’affichage ou l’usage du site

• De dommages indirects liés à l’utilisation ou l’impossibilité d’utilisation du site

• De toute perte ou altération de données

8. Modification des conditions

LABEL TEAM se réserve le droit de modifier les présentes Conditions de service à tout moment, sans préavis. La version applicable est celle en vigueur sur le site au moment de l’utilisation. Il appartient à l’utilisateur de consulter régulièrement cette page pour se tenir informé des éventuelles modifications.

9. Droit applicable

Les présentes Conditions de service sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec d’une tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour toute question ou réclamation liée à l’utilisation du site, merci de nous contacter à l’adresse suivante : contact@labelteam.fr